Mentions légales

Coordonnées de l’éditeur du site :

Identification et publication

Vous êtes actuellement connecté au site Internet développé et mis en ligne par Le Collège des Enseignants en Radiologie de France
Le directeur de la publication est : Le président du CERF
Adresse électronique :  Secrétariat CERF <secretariat@cerf-radiologie.fr>

Informations sur l’hébergeur et le concepteur

L’hébergement du site est assuré par la société CYIM
46D rue Louis Kerautret Botmel – 35000 Rennes - Tèl : +33 (0)2 99 22 83 40 - Site web : CYIM
RCS : 439 038 910 RCS Rennes - Siret : 43903891000022 - Code APE : 6201Z - N° TVA intracommunautaire : FR 11 439 038 910

Conception du site : Société CYIM - 46D rue Louis Kerautret Botmel – 35000 Rennes - Tèl : +33 (0)2 99 22 83 40 - Site web : CYIM

1. Conditions d’utilisation

La consultation de ce site est ouverte à tous.

Pour accéder à certaines rubriques, comme par exemple les modules d'enseignements vous serez amenés à nous laisser des informations à caractère personnel.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à dpo@cerf-radiologie.fr

2. Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
La consultation de ce site est ouverte à tous.
Pour accéder à certaines rubriques, comme par exemple les inscriptions aux congrès vous serez amené à nous laisser des informations à caractère personnel.
Le CERF s'engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers, ni à les éditer sur le site.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). 
Pour exercer ce droit, adressez-vous à dpo@cerf-radiologie.fr

3. Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable du CERF est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion, 
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit du CERF.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du CERF.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

4. Droits d'exploitation et protection des matériels

L'ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.
De plus le CERF ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.
Le CERF ne garantit pas l'exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.
Toute information que vous communiquez à le CERF via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc... deviennent et resteront la propriété exclusive du CERF, sans restriction de droit d'utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.
Des liens vers d'autres sites peuvent vous faire sortir du site internet; nous n'acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 appliquée depuis le 25 mai 2018, le CERF, en qualité de responsable de traitement de vos données, vous informe qu’en remplissant le formulaire de création de compte vous consentez à ce que vos données soient utilisées et traitées pour les finalités suivantes : la création du compte Junior ou adhérent, l’émission et l’édition de documents du CERF (reçu, facture,...), l’envoi de newsletters relatives au CERF, et la transmission de certaines données (nom, prénom, organisme et adresse postale) aux partenaires industriels du CERF.

La communication de ces données est obligatoire pour accéder aux modules d'enseignements du CERF. L’exécution d’un contrat ou l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande constitue ainsi la base du traitement. Dans le cas où vous choisissez de ne pas communiquer vos données, alors votre accès ne pourra pas être possible.

Les destinataires de vos données sont : le CERF, les prestataires du CERF concernés par le traitement des données, les partenaires industriels du CERF.

Vos données sont conservées pour une durée illimitée mais en tout état de cause, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données, d’un droit à la limitation du traitement, d’un droit à la portabilité de vos données ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer vos droits, merci d’adresser un email au CERF accompagné de la photocopie d’un titre d’identité comportant votre signature, à l’adresse suivante : dpo@cerf-radiologie.fr  

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

6. Collecte de données personnelles et Cookies

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Liste des cookies utilisés sur le site

Nom du cookie Finalité Durée d'expiration
Tarteaucitron Sauvegarde des choix en matière de consentement des cookies 12 mois
DRUPAL_UID Gérer la session de l’utilisateur (authentification) 24 heures
_ga Analyser le trafic sur le site internet 2 ans
_gid Analyser le trafic sur le site internet 24 heures
_gat Analyser le trafic sur le site internet 12 mois
consent Détecter si le visiteur a accepté la catégorie marketing dans la bannière de cookie 13 mois
__utma Distinguer les visiteurs uniques sur votre site. Ce dernier est mis à jour à chaque page vue. 2 ans
__utmb Assure que le compteur mis à jour est affiché à l'utilisateur si une page est partagée avec le
service de partage social, Add This.
30 minutes
__utmc Complément du cookie __utmb pour déterminer si oui ou il y a une nouvelle visite par le visiteur unique actuel. Fin de session
__utmz Informations utiles à l'identification d'une source de trafic. 6 mois